CONSEIL MUNICIPAL 26 JANVIER 2012

Présents : Yves Lesvier, Jacqueline Daugan, Hervé de la Forest, Daniel Leblanc, Marcel Maudet, Béatrice
Charpentier, Béatrice Guillard, Marcel Piel, Jean Colombel, Roger Leclerc, Roger Gautier, Christophe
Berthelot, Christèle Mauny-Vaissade, Dominique Le Dantec, Angélique Connuel, Raphaël Renais, Daniel
Pestel.
Représenté : Jean-Michel Boquet par Yves Lesvier
Secrétaire de séance : Roger Gautier.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2011
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal si le compte-rendu de la réunion du 8
décembre dont un exemplaire leur a été adressé donne lieu à des remarques. Aucune observation n’étant
formulée, le compte rendu est adopté à l’unanimité.
1. Soirées parentalités : présentation du projet
Dans le cadre de l'évolution du service enfance jeunesse et avec la création de temps d'aide à la
scolarité, il est apparu intéressant de créer des temps de rencontre entre les parents, l'équipe
d'animation, les élus et des intervenants spécialistes des questions de l'enfance sur des thématiques
précises : « les soirées parentalité ». Le coût pour l'organisation de 4 soirées par an est de 1 814 €. Le
conseil municipal, à l'unanimité, accepte ce projet.
2. Démission du 5ème adjoint
Par courrier du 30 décembre 2011, Monsieur le Préfet d'Ille et Vilaine a accepté la démission de Madame
TEXIER Virginie, présentée le 20 décembre, pour des raisons de mutation de son mari. Le conseil, à
l'unanimité, décide de ne pas modifier le nombre d'adjoint. L'élection du 5ème adjoint aura lieu lors de la
séance du conseil municipal de février.
3. Désignation d'un délégué suppléant à la Communauté de Communes du Pays de Bécherel
Suite au départ de Madame Virginie Texier, le conseil, à l'unanimité, désigne Monsieur Raphaël
Renais comme délégué suppléant à la communauté de communes.
4. Aménagement de la rue du Lavoir : convention avec le Département d'Ille et Vilaine
L'aménagement de cette rue impacte le domaine public routier départemental, il convient de passer une
convention avec le Département pour définir les conditions de réalisation des travaux. Le conseil
municipal, à l'unanimité, accepte cette convention et autorise Monsieur le Maire à la signer.
5. Centre bourg : réaménagement des ilots centraux
Régulièrement des barrières dans le centre bourg sont endommagées, le conseil, à l'unanimité, est
favorable à un réaménagement de cet espace et confie à la commission d'urbanisme d'étudier ce projet.
6. Lotissement La Lande Caresmel : proposition d'acquisition des terrains
Dans la perspective de prolonger le lotissement, le conseil est intéressé par les terrains de Monsieur
Deffains Jean-François d'une surface de 15 049 m², ceux de Mademoiselle Tostivint Monique pour une
surface d'environ 4 000 m², une partie des terrains de Monsieur et Madame Piron Joseph et de Madame
Moraux. Le conseil municipal, à l'unanimité, propose un prix d'acquisition à 11 € le m².
7. Renonciation à droit de préemption urbain
Le Conseil municipal, à l'unanimité, renonce à son droit de préemption urbain pour les terrains suivants :
Pour la propriété bâtie cadastrée section B numéro 1118 située La Vieux Ville –rue de la Vallée, et
appartenant à Mmes de la Forest Anne-Françoise et Géraldine et Mr de la Forest Hubert, pour une
surface totale de 1 488 m²,
Pour la propriété bâtie cadastrée section B numéro 1119 située La Vieux Ville –rue de la Vallée, et
appartenant à Mmes de la Forest Anne-Françoise et Géraldine et Mr de la Forest Hubert, pour une
surface totale de 1 508 m²,
Pour la propriété bâtie cadastrée section B numéro 1121 située La Vieux Ville –rue de la Vallée, et
appartenant à Mmes de la Forest Anne-Françoise et Géraldine et Mr de la Forest Hubert, pour une
surface totale de 2 259 m²,
Pour la propriété bâtie cadastrée section B numéro 1122 située La Vieux Ville –rue de la Vallée, et
appartenant à Mmes de la Forest Anne-Françoise et Géraldine et Mr de la Forest Hubert, pour une
surface totale de 2 257 m²,
Pour la propriété bâtie cadastrée section D numéro 625 située 11 résidence de Brocéliande, et
appartenant à Mme YONNET Laurence, pour une surface totale de 571 m²,
8. Participation pour Voies et Réseaux pour les terrains de la rue de la Vallée : modification de
la délibération du 29 juillet 2010
Le conseil municipal, à l'unanimité, modifie sa délibération du 29 juillet 2010, dans le sens que la PVR
sera à la charge des vendeurs.
9. Affichage pour les manifestations
Pour permettre l'annonce des fêtes ou d'évènements, le conseil municipal, à l'unanimité, décide la pose
de 3 barrières de 1,57 m de longueur à 177 € HT l'unité, placées l'une face à la rue de la Mairie, une sur
le terre-plein au Grand Moulin et la 3ème à l'entrée de l'agglomération rue de Rennes. Sur ces barrières
seront fixées des bâches réalisées par Mr ALISON pour la somme de 125 € l'unité. Le coût total du projet
est d'environ 1 010,08 € TTC
10. Détérioration de barrières : encaissement d'un chèque
Suite à la déclaration de sinistre pour la détérioration de 3 barrières dans le bourg, GENERALDI IARD
nous a transmis un chèque de 851,55 € TTC. Le conseil municipal, à l'unanimité, autorise l’encaissement
de ce chèque.
11. Presbytère : conservation des archives
Le service des archives du diocèse a fait savoir qu'il souhaite récupérer les archives du presbytère. Le
conseil municipal, à l'unanimité, demande à conserver ces archives.
12. Questions diverses
Défibrillateur : au moment de l'installation du défibrillateur, il n'y a pas eu de contrat de maintenance de
pris, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de souscrire un contrat de maintenance pour ce matériel
pour un forfait annuel de 184 € HT.
Salle paroissiale : Le conseil municipal, à l'unanimité, décide de créer un bureau à l'intérieur de
cette salle et accepte le devis de CN Agencement pour 1 441,60 € HT.
Embauche : Monsieur le Maire informe le conseil qu'il a